Article 1 - Objet et Champ d'Application

Objet :
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions et modalités d'accès et d'utilisation du service en ligne adworlds.fr (ci-après le « Service » ou le « Site ») par toute personne physique ou morale (ci-après l'« Utilisateur Final » ou les « Utilisateurs finaux »).

Acceptation :
Toute utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Elles constituent le contrat entre adworlds.fr et l’Utilisateur Final.
CGU : Les présentes CGU régissent l'utilisation du Site et de ses fonctionnalités actuellement gratuites.

Article 2 - Mentions Légales et Contact

Éditeur du Service :
Auteur littéraire, Directeur Artistique et Directeur de la publication : Arnaud Druon.
Adresse e-mail de contact : contact@adworlds.fr

Hébergeur du Service :
Scaleway SAS. BP 438. 75 366 - Paris Cedex 8.

Article 3 - Accès au site

Accès :
Le Site est accessible à toute personne disposant d'un accès à internet.
Les frais liés à cet accès sont à la charge de l’Utilisateur.

Article 4 - Description des Services

Service en ligne :
Le Site propose à l’Utilisateur Final un service de lectures de nouvelles littéraires avec illustrations en ligne.
Il est pour le moment mono-auteur.
[La raison est ici historique. adworlds.fr est l’émanation d’un blog personnel, qui évolue, étape par étape, en fonction des sollicitations, vers une cible plus professionnelle et multi-auteurs.]

Article 5 - Obligations de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à :
- Utiliser le Service de bonne foi, conformément à sa destination et aux lois en vigueur.
- Ne pas perturber le bon fonctionnement du Site (virus, attaques, etc.).
- Respecter les droits de propriété intellectuelle inhérents aux contenus de l'Editeur et de son ou ses auteurs, mentionnés à l'Article 6.

Article 6 - Propriété Intellectuelle

Contenus de l'Éditeur :
La marque verbale, le code informatique du Site concernant ses processus techniques et métiers sous-jacents, sont la propriété intellectuelle et industrielle exclusive de adworlds® et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Contenus de l’Auteur :
Les textes littéraires et illustrations sont régis par la Convention de Berne sur la protection des oeuvres littéraires et artistiques.
Les droits de distribution et les droits au respect de l'exploitation des oeuvres proposées sont respectées sur adworlds.fr.
L’Auteur bénéficie ainsi sur adworlds.fr d’un effort particulier quant au droit au respect de son oeuvre : une empreinte numérique garantit une bonne intégrité de l’oeuvre et par conséquent, un bon respect de ses droits de paternité, et de plus, des mentions précises caractérisant chaque oeuvre sont disponibles à la lecture.
A noter que sur adworlds.fr, l’Auteur littéraire est unique, une seule et même personne, à contrario de l’Auteur visuel, qui, placé au service de l’auteur littéraire, peut être soit Auteur visuel unique, soit co-Auteur, ou encore Directeur Artistique utilisant les talents de groupes d’auteurs, le tout variant en fonction de l'Oeuvre.

Licence d'Utilisation : L'accès au Site n'emporte aucune cession de droit. L'Utilisateur bénéficie uniquement d'une licence d'utilisation non exclusive et non transférable pour l'accès et l'utilisation du Site.

Article 7 - Responsabilité et Garantie

Responsabilité de l'Éditeur :
adworlds.fr est avant tout, et pour le moment, un blog personnel à ambitions professionnelles.
Il s’efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'accès et la Qualité du Service. Cependant, il n'est tenu à aucune obligation de moyens, de finalités, le service étant gratuit.
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Responsabilité de l'Utilisateur :
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Article 8 - Données Personnelles et Cookies

Données Personnelles :
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Hormi le Directeur de la Publication, qui dispose de son propre espace, adworlds.fr ne collecte pas à ce jour d’informations personnelles non anonymisées provenant d’utilisateurs finaux.

Article 9 - Modifications des CGU

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